Éditeur du site
Le présent site est édité par OPTA-S, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 166 600 euros, immatriculée sous le numéro SIRET 482 883 923 00047, dont le siège social est situé 14 B rue Lafayette, 25000 Besançon.
- Téléphone : +33 (0)3 81 80 82 17
- Courriel : contact@opta-s.fr
- Directeur de la publication : Pierre-Henri Hamburger, Directeur Général
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR43482883923
- Numéro de déclaration d’activité de formation (organisme de formation) : 43250257525 (cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État)
Hébergement
Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse, +41 22 820 35 44.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques, mise en forme) est la propriété d’OPTA-S ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite préalable d’OPTA-S, est interdite.
Responsabilité
OPTA-S s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. OPTA-S ne saurait être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence de contenus sur les sites tiers vers lesquels des liens pourraient renvoyer.
Liens hypertextes
Les liens vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité d’OPTA-S quant à leur contenu. La création de liens vers le présent site est soumise à l’accord préalable d’OPTA-S.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l’utilisation des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.